Aller au contenu
Commune de Ronquerolles (Aller à l'accueil)
  • Vie municipale
    • Découvrir la commune
      • Patrimoine
      • Présentation de la commune – Histoire
    • État civil
      • Service public
    • La mairie
      • Actualités
      • Comptes rendus des conseils municipaux
      • Conseil municipal
      • Publicité des actes administratifs
      • Commissions communales
      • Évènements
      • Urbanisme & PLU
  • Vie pratique
    • Services aux administrés
      • Recensement citoyen
      • Cimetière
      • Environnement : gestion des déchets
      • Nuisance
      • Séniors
      • Élections
      • Les liens utiles
  • Vie quotidienne
    • Activités & loisirs
      • Annuaire des associations
      • Activités culturelles
      • Balade et randonnées
    • Enfance & jeunesse
      • École
      • Périscolaire
      • Petite enfance
      • Restaurant scolaire
    • Lecture
      • Publications

Service public

  • Accueil
  • Vie municipale
  • Service public
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Associations, fondations et fonds de dotation  > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Outil de recherche

  • Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io.
Reprise du développement par l'équipe WEB de l'Adico

Mairie de Ronquerolles

76 Grande rue
95340 Ronquerolles
01 34 70 50 88
mairie@ronquerolles95.fr

Accéder au formulaire de contact

Horaires

Lundi : 9h-12h
Mardi : Fermé
Mercredi : 9h-12h
Jeudi : Fermé
Vendredi : 16h-18h30

Liens utiles

  • Contact
  • Alerte citoyen (à venir)
  • Plan du site
  • Page d’aide
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Propulsé par l'Adico
  • Service Sécurisé