- Procès-verbaux
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PV du conseil municipal – séance du 20 février 2024
Date de publication : 27 février 2024
- Notes brèves et synthétiques budgetaires
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Ceci est un exemple
Date de publication : 15 mars 2024
- Arrêtés temporaires
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Réunion du Conseil Municipal du 29/03/2024
Date de publication : 27 mars 2024
Arrêté règlementation rue de Chambly
Date de publication : 22 mars 2024
Conformément :
- à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité des collectivités territoriales et leurs groupements
- au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements