Conformément :

  • à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité des collectivités territoriales et leurs groupements
  • au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Notes brèves et synthétiques budgetaires
Procès-verbaux
  • PV du conseil municipal – séance du 20 février 2024

    Date de publication : 27 février 2024

  • PV du conseil municipal – séance du 09 février 2024

    Date de publication : 16 février 2024

Arrêtés temporaires
  • Arrêté n° 2024-11 réglementant temporairement la circulation rue Hubert Person

    Date de publication : 12 février 2024

  • Arrêté n° 2024-08 autorisant l’installation d’un échafaudage rue de la fontaine hurée

    Date de publication : 1 février 2024

Délibérations

Consultez les documents archivés