Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Décisions
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Décision du Maire n° 2023-001
Date de publication : 12 mai 2023
- Procès-verbaux
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PV du conseil municipal – séance du 13 avril 2023
Date de publication : 17 avril 2023
- Arrêtés temporaires
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Arrêté 2023-10 – Travaux de réalisation de branchement d’électricité 237 rue Raymond Marguet
Date de publication : 28 avril 2023
Arrêté n° 2023-09 – Débit de boissons du 16 avril 2023
Date de publication : 14 avril 2023
Arrêté n° 2023-08 – réglementant la circulation lors de travaux sur le tilleul grand rue
Date de publication : 12 avril 2023
Arrêté Préfectoral n° 2023-36 portant sur le danger imminent que représentent les évacuations des eaux vannes du logement aménagé au premier étage de l’immeuble sis 472 Grande Rue
Date de publication : 31 mars 2023
- Notes brèves et synthétiques budgetaires
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Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
- Délibérations