Archive publicité des actes administratifs
- Notes brèves et synthétiques budgetaires
-
Ceci est un exemple
Date de publication : 15 mars 2024
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
- urbanisme
-
Dossiers déposés avant le 09 novembre 2023
Date de publication : 9 novembre 2023
- Décisions
-
Dossiers déposés avant le 09 novembre 2023
Date de publication : 9 novembre 2023
Décision du Maire n° 2023-001
Date de publication : 12 mai 2023
- Arrêtés
-
Arrêté 2024-33 Mise en place de panneaux de STOP rue des Castors et Route de Renouval
Date de publication : 25 septembre 2024
- Arrêtés permanents
- Analyse eau potable
-
Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 28/08/2024
Date de publication : 3 octobre 2024
- Invitation conseil Municipal
-
Conseil municipal du 14-10-24
Date de publication : 9 octobre 2024
- Élection de la chambre d'agriculture
-
Avis de publication des listes provisoires
Date de publication : 2 octobre 2024
Fiche de liaison communes
Date de publication : 2 octobre 2024
Formulaire de demande d’inscription
Date de publication : 2 octobre 2024
Lettre du préfet de région
Date de publication : 2 octobre 2024
Liste provisoire électeurs individuels
Date de publication : 2 octobre 2024
- Procès-verbaux
- Arrêtés temporaires
- Délibérations
- Actes d'autres autorités
-
Ordre du jour du conseil communautaire du 7-10-24
Date de publication : 3 octobre 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2024-132
Date de publication : 3 octobre 2024