Archive publicité des actes administratifs
- Arrêtés permanents
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Arrêté n° 2024-07 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour VOTP-STPE
Date de publication : 12 janvier 2024
Arrêté n° 2024-06 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour CITEOS
Date de publication : 12 janvier 2024
Arrêté n°2024-05 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour SUEZ Eau France
Date de publication : 12 janvier 2024
Arrêté n° 2023-03 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – VOTP-STPE
Date de publication : 19 janvier 2023
Arrêté n° 2023-02 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – CITEOS
Date de publication : 19 janvier 2023
Arrêté n°2023-01 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – SUEZ Eau France
Date de publication : 19 janvier 2023
- Notes brèves et synthétiques budgetaires
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Ceci est un exemple
Date de publication : 15 mars 2024
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – COMMUNE
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – ASSAINISSEMENT
Date de publication : 17 avril 2023
- Analyse eau potable
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Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 07/02/2025 2
Date de publication : 11 mars 2025
Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 07/02/2025
Date de publication : 7 mars 2025
Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 11/12/2024
Date de publication : 15 janvier 2025
Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 23/09/2024
Date de publication : 25 octobre 2024
Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 28/08/2024
Date de publication : 3 octobre 2024
- Décisions
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Dossier déposés avant le 19 février 2025
Date de publication : 19 février 2025
Décision du maire 2024-005 Signature d’un avenant au contrat conclu avec la société la Sagère
Date de publication : 10 janvier 2025
Dossiers déposés avant le 09 novembre 2023
Date de publication : 9 novembre 2023
Décision du Maire n° 2023-001
Date de publication : 12 mai 2023
- Élection de la chambre d'agriculture
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Avis liste électorale chambre agriculture
Date de publication : 25 novembre 2024
Avis de publication des listes provisoires
Date de publication : 2 octobre 2024
Fiche de liaison communes
Date de publication : 2 octobre 2024
Formulaire de demande d’inscription
Date de publication : 2 octobre 2024
Lettre du préfet de région
Date de publication : 2 octobre 2024
Liste provisoire électeurs individuels
Date de publication : 2 octobre 2024
- Arrêtés
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Arrêté 2024-33 Mise en place de panneaux de STOP rue des Castors et Route de Renouval
Date de publication : 25 septembre 2024
- urbanisme
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Dossier déposés avant le 19 février 2025
Date de publication : 19 février 2025
Dossiers déposés avant le 09 novembre 2023
Date de publication : 9 novembre 2023
- Invitation conseil Municipal
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Conseil municipal du 14/04/2025
Date de publication : 4 avril 2025
Conseil municipal du 25 mars 2025
Date de publication : 14 mars 2025
Conseil municipal du 7 janvier 2025
Date de publication : 30 décembre 2024
Conseil municipal du 10 décembre 2024
Date de publication : 4 décembre 2024
Conseil municipal du 14-10-24
Date de publication : 9 octobre 2024
- Autres
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JURES D’ASSISES 2026 tirage au sort
Date de publication : 4 avril 2025
Conseil communautaire du 07-04-2025
Date de publication : 4 avril 2025
Avis au public
Date de publication : 30 décembre 2024
Conseil communautaire du 9-12-2024
Date de publication : 4 décembre 2024
- Procès-verbaux
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PV du conseil municipal – séance du 07-01-2025
Date de publication : 4 avril 2025
PV du conseil municipal – séance du 10-12-2024
Date de publication : 9 janvier 2025
PV du conseil municipal – séance du 14 ocotbre 2024
Date de publication : 30 décembre 2024
Procès verbal du 30-08-24
Date de publication : 18 octobre 2024
PV du conseil municipal – séance du 20 février 2024
Date de publication : 27 février 2024
PV du conseil municipal – séance du 09 février 2024
Date de publication : 16 février 2024
PV du conseil municipal – Séance du 15 décembre 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
PV du conseil municipal – séance du 09 juin 2023
Date de publication : 16 juin 2023
PV du conseil municipal – séance du 13 avril 2023
Date de publication : 17 avril 2023
PV du Conseil Municipal – Séance du 27 janvier 2023
Date de publication : 2 février 2023
PV du Conseil Municipal – Séance du 13 décembre 2022
Date de publication : 20 décembre 2022
PV du conseil municipal – séance du 20 septembre 2022
Date de publication : 22 septembre 2022
Procès verbal de la séance du 08 juillet 2022
Date de publication : 12 juillet 2022
- Délibérations
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Délibération 2025-011 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Délibération 2025-010 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Délibération 2025-009 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Délibération 2025-008 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Délibération 2025-007 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Délibération 2025-006 du Conseil Municipal du 25-03-25
Date de publication : 4 avril 2025
Liste des délibérations du CM du 25-03-2025
Date de publication : 4 avril 2025
Délib 2025-005 Délibération portant établissement des tarifs de l’étude dirigée
Date de publication : 10 janvier 2025
Délib 2025-004 Délibération portant établissement des tarifs du goûter
Date de publication : 10 janvier 2025
Délib 2025-003 Désignation des délégués du SIAPBE
Date de publication : 10 janvier 2025
Délib 2025-002 Bons cadeaux jeunes diplômés du brevet des colléges pour le brevet 2024
Date de publication : 10 janvier 2025
Délib 2025-001 Acquisition parcelles
Date de publication : 10 janvier 2025
Liste des délibérations du CM du 07-01-2025
Date de publication : 10 janvier 2025
Délib 2024-10-60 Adoption du CFU (Compte financier unique)
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-59 Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits d’investissment votés en 2024
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-58 Décision modificative budgétaire n°2
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-57 Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-56 Délibération fixant les frais de représentation du maire
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-55 Délibération portant recrutement d’enseignants de l’éducation nationale dans le cadre des activités périscolaires
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-54 Délibération portant sur la modification simplifiée du PLU ; modification du paragraphe 4 de la sous section 2 » Protections, risques, nuissances »
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-53 Délibération d’urbanisme – actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – instauration du permis de diviser sur l’ensemble du territoire communal
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-52 Délibération concernant la convention de la ville de Persan et la ville de Ronquerolles concernant l’accès à la ludothèque pour les habitants de Ronquerolles, les agents de la commune et les enseignants de l’école
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-51 Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP a de nouveaux cadres d’emplois
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-50 portant sur l’instauration du régime d’astreinte et modalités d’indemnisations
Date de publication : 30 décembre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 10-12-24
Date de publication : 30 décembre 2024
Délib 2024-10-49 Portant l’attribution ou changement de nom de rue et la nomination de la salle polyvalente
Date de publication : 18 octobre 2024
Délib 2024-10-48 Relative à la convention de mise à disposition de la parcelle ZA59 pour la mise en place et l’entretien d’aménagements de gestion du ruissellement entre l’entente Oise-Aisne et la commune de Ronquerolles
Date de publication : 18 octobre 2024
Délib 2024-10-47 Portant modification de la délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire
Date de publication : 18 octobre 2024
Délibération 2024-10-46 Portant sur la prise en charge des frais de déplacement professionnels et des frais annexes
Date de publication : 18 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 14-10-24
Date de publication : 18 octobre 2024
Délibération 2024-08-40 Portant sur l’intégration dans le périmètre de la mission Locale Cœur Val d’Oise
Date de publication : 10 septembre 2024
Délibération 2024-08-39 Modification des tarifs d’accueil périscolaire
Date de publication : 10 septembre 2024
Délibération 2024-08-38 Adoption du nouveau règlement intérieur de l’accueil périscolaire
Date de publication : 10 septembre 2024
Délibération 2024-08-37 Création d’un poste d’adjoint technique territorial polyvalent
Date de publication : 10 septembre 2024
Délibération 2024-08-36 Création d’un poste d’adjoint technique territorial entretien des espaces verts
Date de publication : 10 septembre 2024
Désignation 20240210 – Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Adico
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240209 – Désignation d’un membre au conseil d’administration de la maison de l’emploi
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240208 – Désignation des membres du conseil municipal aux commissions de la CCHVO
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240207 – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240206 – Désignation des membres des commissions communales
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240205 – Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au maire
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240204 – Versement des indemnités de fonctions au maire
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240203 – Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240202 – Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Date de publication : 13 février 2024
Délibération 20240201 – Election du maire
Date de publication : 13 février 2024
annexe délibération 20231206
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231206 – Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231205 – Convention avec le SDIS de gestion des Points d’Eau Incendie (PEI)
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231204 – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231203 – Recrutement d’un agent contractuel sur emploir à créer
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231202 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20231201 – prix du repas de cantine
Date de publication : 21 décembre 2023
Délibération 20230411
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230410
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230408
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230409
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230406
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230407
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230405
Date de publication : 17 avril 2023
Déliberation 20230403
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230404
Date de publication : 17 avril 2023
Déliberation 20230402
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230401
Date de publication : 17 avril 2023
Délibération 20230103 – Avis sur le plan d’épandage de digestats sur le territoire de Ronquerolles par la Société OISE AU VERT
Date de publication : 2 février 2023
Délibération 20230102 – Reversement de la taxe d’aménagement à la CCHVO – délibération rapportée
Date de publication : 2 février 2023
Délibération 20230101 – Prix du repas de cantine
Date de publication : 2 février 2023
Délibération – mise en œuvre reversement obligatoire partie produit taxe aménagement à la CCHVO à compter du 01/01/2022
Date de publication : 22 septembre 2022
délibération – tarif repas de cantine
Date de publication : 22 septembre 2022
Délibération 20220704 – Modification des statuts du Syndicat d’énergies du Val d’Oise
Date de publication : 12 juillet 2022
Délibération 20220703 – Bateau de porte
Date de publication : 12 juillet 2022
Délibération 20220702 – Enquête publique groupe ALSEI – communes de Chambly et Belle-Eglise
Date de publication : 12 juillet 2022
Délibération 20220701- règlement du restaurant scolaire municipal
Date de publication : 12 juillet 2022
- Arrêtés temporaires
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2025-015 Arrêté autorisant un débit de boisson
Date de publication : 14 mars 2025
2025-014 Arrêté de circulation temporaire Rue de Gandicourt pour le 17 mars 2025
Date de publication : 14 mars 2025
2025-016 Arrêté de circulation temporaire pour le carnaval du 15 mars 2025
Date de publication : 14 mars 2025
2025-009 Arrêté de circulation temporaire portant sur la circulation Route Neuve
Date de publication : 6 février 2025
2025-008 Arrêté de circulation temporaire portant autorisation de circulation d’un camion grumier
Date de publication : 6 février 2025
2025-007 Arrêté municipal de stationnement Grande Rue du N°288 AU 210 inclus
Date de publication : 30 janvier 2025
2025-006 Arrêté municipal d’interdiction de circulation Grande Rue du 30 au 31 janvier inclus
Date de publication : 30 janvier 2025
Arrêté de circulation – Terre des champs
Date de publication : 13 janvier 2025
Arrêté de circulation Rue de la Fontaine Hurée – Enedis
Date de publication : 9 janvier 2025
Arrêté 2024-39 : Arrêté de circulation Route d’Hedouville
Date de publication : 22 novembre 2024
Arrêté 2024-38 : Arrêté temporaire de stationnement rue de Chambly au niveau du 446 pour 15 jours à partir du 18 novembre 2024
Date de publication : 18 novembre 2024
Arrêté 2024-37 : Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue Doscot le 20 novembre 2024
Date de publication : 18 novembre 2024
Arrêté de circulation Grande Rue pour le 9 octobre 2024
Date de publication : 9 octobre 2024
Arrêté 2024-28 Interdiction de stationnement sur le parking rue Grateleux le 05/08/2024
Date de publication : 26 juillet 2024
Réunion du Conseil Municipal du 29/03/2024
Date de publication : 27 mars 2024
Arrêté règlementation rue de Chambly
Date de publication : 22 mars 2024
Arrêté n° 2024-11 réglementant temporairement la circulation rue Hubert Person
Date de publication : 12 février 2024
Arrêté n° 2024-08 autorisant l’installation d’un échafaudage rue de la fontaine hurée
Date de publication : 1 février 2024
Arrêté n° 2024-03 – Autorisant l’installation d’une benne sur chaussée grande rue
Date de publication : 10 janvier 2024
Arrêté n°2024-02 – Autorisant le stationnement de camion sur chaussée au 22 rue de la Folle Entreprise
Date de publication : 10 janvier 2024
Arrêté n° 2024-01 – débit de boisson
Date de publication : 10 janvier 2024
Arrêté n°2023-280 portant convocation des électeurs en vue de procéder à l’élection municipale partielle complémentaire sur la commune de Ronquerolles
Date de publication : 18 décembre 2023
Arrêté n°2023-28 : abrogation de l’arrêté n°2023-27
Date de publication : 24 novembre 2023
Arrêté 2023-27 – réglementation temporaire de circulation rue de Chambly
Date de publication : 22 novembre 2023
Arrêté n°2023-26 – travaux de réalisation d’un branchement télécom en souterrain au 290 rue de la croix maillet
Date de publication : 7 septembre 2023
Arrêté n°2023-25 – Réglementation temporaire de circulation rue de Chambly pour des travaux de création du réseau d’eaux pluviales
Date de publication : 4 septembre 2023
Arrêté n°2023-24 – travaux de réalisation sur le réseau de gaz au 221 rue du grateleux
Date de publication : 24 juillet 2023
Arrêté n°2023-23 – travaux de réalisation sur branchement d’assainissement 290 rue de la croix maillet
Date de publication : 24 juillet 2023
Arrêté n° 2023-22 – Réglementation temporaire de circulation rue de chambly et rue Person pour des travaux de remplacement de conduite AEP rue de chambly et rue Person
Date de publication : 11 juillet 2023
Arrêté 2023-20 – Réglementation temporaire circulation stationnement rue Hubert Person
Date de publication : 27 juin 2023
Arrêté 2023-19 – Travaux branchement eau potable 21 rue du grateleux
Date de publication : 26 juin 2023
Arrêté 2023-15 – fermeture du parc communal les 24-25 juin 2023
Date de publication : 22 juin 2023
Arrêté n° 2023-14 – circulation lors de la course cycliste « prix de Ronquerolles » du 02 juillet 2023
Date de publication : 8 juin 2023
Arrêté n°2023-13 – Réglementation temporaire de circulation rue de chambly pour des travaux de remplacement de conduite AEP rue de chambly
Date de publication : 31 mai 2023
Arrêté n°2023-12 – circulation pour la brocante communale du 04 juin 2023
Date de publication : 31 mai 2023
Arrêté 2023-10 – Travaux de réalisation de branchement d’électricité 237 rue Raymond Marguet
Date de publication : 28 avril 2023
Arrêté n° 2023-08 – réglementant la circulation lors de travaux sur le tilleul grand rue
Date de publication : 12 avril 2023
Arrêté Préfectoral n° 2023-36 portant sur le danger imminent que représentent les évacuations des eaux vannes du logement aménagé au premier étage de l’immeuble sis 472 Grande Rue
Date de publication : 31 mars 2023
Arrêté n° 2023-07 – Travaux de réalisation branchement d’eau potable 290 rue de la Croix Maillet
Date de publication : 27 février 2023
Arrêté n° 2023-06 – Travaux de réalisation branchement d’eau potable 82 rue Doscot
Date de publication : 27 février 2023
Arrêté n°2022-0985 réglementant temporairement la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Val d’Oise à l’occasion de la période des fêtes de la Saint-Sylvestre
Date de publication : 26 décembre 2022
Arrêté n°2022-0986 réglementant temporairement la distribution de carburant dans des conteneurs ainsi que leur transport dans le département du Val d’Oise à l’occasion des fêtes de la Saint-Sylvestre
Date de publication : 26 décembre 2022
Arrêté 2022-19 pour la réalisation de branchement électrique 132 rue de la gare
Date de publication : 17 novembre 2022
Arrêté 2022-18 autorisant le stationnement de camion sur chaussée au 70 rue H Person
Date de publication : 10 novembre 2022
Arrêté 2022-17 – Travaux de dépose de la ligne 63kV Bornel-Persan – stationnement
Date de publication : 4 novembre 2022
Arrêté 2022-16 – Travaux de dépose de la ligne 63kV Bornel-Persan
Date de publication : 20 octobre 2022
Arrêté 2022-15 – Fermeture du parc communal les 10-11-12 septembre 2022
Date de publication : 5 septembre 2022
Arrêté 2022-14 – Travaux de pose d’une chambre de tirage et raccordement d’une liaison souterraine haute tension pour RTE
Date de publication : 25 août 2022
Arrêté 2022-13 – travaux de revêtement de tranchée, route de Renouval
Date de publication : 18 juillet 2022
- Actes d'autres autorités
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Recueil des actes administratifs 2025-35
Date de publication : 9 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-34
Date de publication : 8 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-33
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-32
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-31
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-30
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-29
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-28
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-27
Date de publication : 4 avril 2025
Recueil des actes administratifs 2025-26
Date de publication : 14 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-25
Date de publication : 14 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-24
Date de publication : 11 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-23
Date de publication : 10 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-22
Date de publication : 7 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-21
Date de publication : 7 mars 2025
Recueil des actes administratifs 2025-20
Date de publication : 28 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-19
Date de publication : 28 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-18
Date de publication : 25 février 2025
AP encadrant la période de dépôt des demande d’ISN des pertes de récolte affectant les Céréales, Oléagineux, Protéagineux et l’Apiculture pour les agriculteurs non assurés suite à aléa climatique « excès de pluie » 2024
Date de publication : 21 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-17
Date de publication : 21 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-16
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-15
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-14
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-13
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-12
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-9
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-8
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-7
Date de publication : 19 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-6
Date de publication : 19 février 2025
2025-18122 Arrêté préfectoral portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Date de publication : 6 février 2025
Recueil des actes administratifs 2025-5
Date de publication : 24 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2025-4
Date de publication : 24 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2025-3
Date de publication : 15 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2025-2
Date de publication : 13 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2025-1
Date de publication : 9 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2024-184
Date de publication : 9 janvier 2025
Recueil des actes administratifs 2024-183
Date de publication : 30 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-182
Date de publication : 30 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-181
Date de publication : 30 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-180
Date de publication : 30 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-179
Date de publication : 30 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-178
Date de publication : 23 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-177
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-176
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-175
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-174
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-173
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-172
Date de publication : 20 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-170
Date de publication : 6 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-169
Date de publication : 4 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-168
Date de publication : 4 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-167
Date de publication : 4 décembre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-166
Date de publication : 4 décembre 2024
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Date de publication : 4 décembre 2024
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Date de publication : 4 décembre 2024
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Date de publication : 22 novembre 2024
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Date de publication : 21 novembre 2024
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Date de publication : 21 novembre 2024
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Date de publication : 19 novembre 2024
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Date de publication : 15 novembre 2024
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Date de publication : 15 novembre 2024
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Date de publication : 15 novembre 2024
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Date de publication : 14 novembre 2024
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Date de publication : 14 novembre 2024
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Date de publication : 14 novembre 2024
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Date de publication : 14 novembre 2024
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Date de publication : 31 octobre 2024
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Date de publication : 31 octobre 2024
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Date de publication : 31 octobre 2024
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Date de publication : 25 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-143
Date de publication : 25 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-142
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-141
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-140
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-139
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-138
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-137
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-136
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-135
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-134
Date de publication : 18 octobre 2024
Recueil des actes administratifs 2024-133
Date de publication : 18 octobre 2024
Ordre du jour du conseil communautaire du 7-10-24
Date de publication : 3 octobre 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2024-132
Date de publication : 3 octobre 2024