Archive publicité des actes administratifs

Arrêtés permanents

  • Arrêté n° 2024-07 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour VOTP-STPE

    Date de publication : 12 janvier 2024

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  • Arrêté n° 2024-06 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour CITEOS

    Date de publication : 12 janvier 2024

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  • Arrêté n°2024-05 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour SUEZ Eau France

    Date de publication : 12 janvier 2024

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  • Arrêté n° 2023-03 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – VOTP-STPE

    Date de publication : 19 janvier 2023

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  • Arrêté n° 2023-02 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – CITEOS

    Date de publication : 19 janvier 2023

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  • Arrêté n°2023-01 – Arrêté permanent de circulation et de stationnement – SUEZ Eau France

    Date de publication : 19 janvier 2023

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Notes brèves et synthétiques budgetaires

  • Ceci est un exemple

    Date de publication : 15 mars 2024

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  • Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – COMMUNE

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – COMMUNE

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2023 – ASSAINISSEMENT

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022 – ASSAINISSEMENT

    Date de publication : 17 avril 2023

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Analyse eau potable

  • Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 07/02/2025 2

    Date de publication : 11 mars 2025

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  • Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 07/02/2025

    Date de publication : 7 mars 2025

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  • Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 11/12/2024

    Date de publication : 15 janvier 2025

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  • Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 23/09/2024

    Date de publication : 25 octobre 2024

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  • Bulletin d’analyse de l’eau de Ronquerolles du 28/08/2024

    Date de publication : 3 octobre 2024

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Décisions

  • Dossier déposés avant le 19 février 2025

    Date de publication : 19 février 2025

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  • Décision du maire 2024-005 Signature d’un avenant au contrat conclu avec la société la Sagère

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Dossiers déposés avant le 09 novembre 2023

    Date de publication : 9 novembre 2023

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  • Décision du Maire n° 2023-001

    Date de publication : 12 mai 2023

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Élection de la chambre d'agriculture
Arrêtés

  • Arrêté 2024-33 Mise en place de panneaux de STOP rue des Castors et Route de Renouval

    Date de publication : 25 septembre 2024

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urbanisme
Invitation conseil Municipal
Autres
Procès-verbaux

  • PV du conseil municipal – séance du 07-01-2025

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • PV du conseil municipal – séance du 10-12-2024

    Date de publication : 9 janvier 2025

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  • PV du conseil municipal – séance du 14 ocotbre 2024

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Procès verbal du 30-08-24

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • PV du conseil municipal – séance du 20 février 2024

    Date de publication : 27 février 2024

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  • PV du conseil municipal – séance du 09 février 2024

    Date de publication : 16 février 2024

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  • PV du conseil municipal – Séance du 15 décembre 2023

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • PV du conseil municipal – séance du 09 juin 2023

    Date de publication : 16 juin 2023

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  • PV du conseil municipal – séance du 13 avril 2023

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • PV du Conseil Municipal – Séance du 27 janvier 2023

    Date de publication : 2 février 2023

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  • PV du Conseil Municipal – Séance du 13 décembre 2022

    Date de publication : 20 décembre 2022

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  • PV du conseil municipal – séance du 20 septembre 2022

    Date de publication : 22 septembre 2022

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  • Procès verbal de la séance du 08 juillet 2022

    Date de publication : 12 juillet 2022

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Délibérations

  • Délibération 2025-011 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délibération 2025-010 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délibération 2025-009 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délibération 2025-008 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délibération 2025-007 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délibération 2025-006 du Conseil Municipal du 25-03-25

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Liste des délibérations du CM du 25-03-2025

    Date de publication : 4 avril 2025

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  • Délib 2025-005 Délibération portant établissement des tarifs de l’étude dirigée

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Délib 2025-004 Délibération portant établissement des tarifs du goûter

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Délib 2025-003 Désignation des délégués du SIAPBE

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Délib 2025-002 Bons cadeaux jeunes diplômés du brevet des colléges pour le brevet 2024

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Délib 2025-001 Acquisition parcelles

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Liste des délibérations du CM du 07-01-2025

    Date de publication : 10 janvier 2025

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  • Délib 2024-10-60 Adoption du CFU (Compte financier unique)

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-59 Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits d’investissment votés en 2024

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-58 Décision modificative budgétaire n°2

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-57 Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-56 Délibération fixant les frais de représentation du maire

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-55 Délibération portant recrutement d’enseignants de l’éducation nationale dans le cadre des activités périscolaires

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-54 Délibération portant sur la modification simplifiée du PLU ; modification du paragraphe 4 de la sous section 2  » Protections, risques, nuissances »

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-53 Délibération d’urbanisme – actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – instauration du permis de diviser sur l’ensemble du territoire communal

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-52 Délibération concernant la convention de la ville de Persan et la ville de Ronquerolles concernant l’accès à la ludothèque pour les habitants de Ronquerolles, les agents de la commune et les enseignants de l’école

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-51 Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP a de nouveaux cadres d’emplois

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-50 portant sur l’instauration du régime d’astreinte et modalités d’indemnisations

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Liste des délibérations du Conseil municipal du 10-12-24

    Date de publication : 30 décembre 2024

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  • Délib 2024-10-49 Portant l’attribution ou changement de nom de rue et la nomination de la salle polyvalente

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • Délib 2024-10-48 Relative à la convention de mise à disposition de la parcelle ZA59 pour la mise en place et l’entretien d’aménagements de gestion du ruissellement entre l’entente Oise-Aisne et la commune de Ronquerolles

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • Délib 2024-10-47 Portant modification de la délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • Délibération 2024-10-46 Portant sur la prise en charge des frais de déplacement professionnels et des frais annexes

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • Liste des délibérations du Conseil municipal du 14-10-24

    Date de publication : 18 octobre 2024

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  • Délibération 2024-08-40 Portant sur l’intégration dans le périmètre de la mission Locale Cœur Val d’Oise

    Date de publication : 10 septembre 2024

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  • Délibération 2024-08-39 Modification des tarifs d’accueil périscolaire

    Date de publication : 10 septembre 2024

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  • Délibération 2024-08-38 Adoption du nouveau règlement intérieur de l’accueil périscolaire

    Date de publication : 10 septembre 2024

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  • Délibération 2024-08-37 Création d’un poste d’adjoint technique territorial polyvalent

    Date de publication : 10 septembre 2024

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  • Délibération 2024-08-36 Création d’un poste d’adjoint technique territorial entretien des espaces verts

    Date de publication : 10 septembre 2024

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  • Désignation 20240210 – Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Adico

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240209 – Désignation d’un membre au conseil d’administration de la maison de l’emploi

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240208 – Désignation des membres du conseil municipal aux commissions de la CCHVO

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240207 – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240206 – Désignation des membres des commissions communales

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240205 – Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au maire

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240204 – Versement des indemnités de fonctions au maire

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240203 – Délégations consenties au maire par le conseil municipal

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240202 – Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

    Date de publication : 13 février 2024

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  • Délibération 20240201 – Election du maire

    Date de publication : 13 février 2024

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  • annexe délibération 20231206

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231206 – Modification des statuts communautaires au 1er janvier 2024

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231205 – Convention avec le SDIS de gestion des Points d’Eau Incendie (PEI)

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231204 – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231203 – Recrutement d’un agent contractuel sur emploir à créer

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231202 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20231201 – prix du repas de cantine

    Date de publication : 21 décembre 2023

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  • Délibération 20230411

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230410

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230408

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230409

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230406

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230407

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230405

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Déliberation 20230403

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230404

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Déliberation 20230402

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230401

    Date de publication : 17 avril 2023

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  • Délibération 20230103 – Avis sur le plan d’épandage de digestats sur le territoire de Ronquerolles par la Société OISE AU VERT

    Date de publication : 2 février 2023

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  • Délibération 20230102 – Reversement de la taxe d’aménagement à la CCHVO – délibération rapportée

    Date de publication : 2 février 2023

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  • Délibération 20230101 – Prix du repas de cantine

    Date de publication : 2 février 2023

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  • Délibération – mise en œuvre reversement obligatoire partie produit taxe aménagement à la CCHVO à compter du 01/01/2022

    Date de publication : 22 septembre 2022

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  • délibération – tarif repas de cantine

    Date de publication : 22 septembre 2022

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  • Délibération 20220704 – Modification des statuts du Syndicat d’énergies du Val d’Oise

    Date de publication : 12 juillet 2022

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  • Délibération 20220703 – Bateau de porte

    Date de publication : 12 juillet 2022

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  • Délibération 20220702 – Enquête publique groupe ALSEI – communes de Chambly et Belle-Eglise

    Date de publication : 12 juillet 2022

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  • Délibération 20220701- règlement du restaurant scolaire municipal

    Date de publication : 12 juillet 2022

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Arrêtés temporaires

  • 2025-015 Arrêté autorisant un débit de boisson

    Date de publication : 14 mars 2025

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  • 2025-014 Arrêté de circulation temporaire Rue de Gandicourt pour le 17 mars 2025

    Date de publication : 14 mars 2025

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  • 2025-016 Arrêté de circulation temporaire pour le carnaval du 15 mars 2025

    Date de publication : 14 mars 2025

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  • 2025-009 Arrêté de circulation temporaire portant sur la circulation Route Neuve

    Date de publication : 6 février 2025

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  • 2025-008 Arrêté de circulation temporaire portant autorisation de circulation d’un camion grumier

    Date de publication : 6 février 2025

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  • 2025-007 Arrêté municipal de stationnement Grande Rue du N°288 AU 210 inclus

    Date de publication : 30 janvier 2025

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  • 2025-006 Arrêté municipal d’interdiction de circulation Grande Rue du 30 au 31 janvier inclus

    Date de publication : 30 janvier 2025

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  • Arrêté de circulation – Terre des champs

    Date de publication : 13 janvier 2025

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  • Arrêté de circulation Rue de la Fontaine Hurée – Enedis

    Date de publication : 9 janvier 2025

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  • Arrêté 2024-39 : Arrêté de circulation Route d’Hedouville

    Date de publication : 22 novembre 2024

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  • Arrêté 2024-38 : Arrêté temporaire de stationnement rue de Chambly au niveau du 446 pour 15 jours à partir du 18 novembre 2024

    Date de publication : 18 novembre 2024

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  • Arrêté 2024-37 : Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue Doscot le 20 novembre 2024

    Date de publication : 18 novembre 2024

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  • Arrêté de circulation Grande Rue pour le 9 octobre 2024

    Date de publication : 9 octobre 2024

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  • Arrêté 2024-28 Interdiction de stationnement sur le parking rue Grateleux le 05/08/2024

    Date de publication : 26 juillet 2024

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  • Réunion du Conseil Municipal du 29/03/2024

    Date de publication : 27 mars 2024

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  • Arrêté règlementation rue de Chambly

    Date de publication : 22 mars 2024

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  • Arrêté n° 2024-11 réglementant temporairement la circulation rue Hubert Person

    Date de publication : 12 février 2024

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  • Arrêté n° 2024-08 autorisant l’installation d’un échafaudage rue de la fontaine hurée

    Date de publication : 1 février 2024

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  • Arrêté n° 2024-03 – Autorisant l’installation d’une benne sur chaussée grande rue

    Date de publication : 10 janvier 2024

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  • Arrêté n°2024-02 – Autorisant le stationnement de camion sur chaussée au 22 rue de la Folle Entreprise

    Date de publication : 10 janvier 2024

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  • Arrêté n° 2024-01 – débit de boisson

    Date de publication : 10 janvier 2024

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  • Arrêté n°2023-280 portant convocation des électeurs en vue de procéder à l’élection municipale partielle complémentaire sur la commune de Ronquerolles

    Date de publication : 18 décembre 2023

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  • Arrêté n°2023-28 : abrogation de l’arrêté n°2023-27

    Date de publication : 24 novembre 2023

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  • Arrêté 2023-27 – réglementation temporaire de circulation rue de Chambly

    Date de publication : 22 novembre 2023

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  • Arrêté n°2023-26 – travaux de réalisation d’un branchement télécom en souterrain au 290 rue de la croix maillet

    Date de publication : 7 septembre 2023

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  • Arrêté n°2023-25 – Réglementation temporaire de circulation rue de Chambly pour des travaux de création du réseau d’eaux pluviales

    Date de publication : 4 septembre 2023

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  • Arrêté n°2023-24 – travaux de réalisation sur le réseau de gaz au 221 rue du grateleux

    Date de publication : 24 juillet 2023

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  • Arrêté n°2023-23 – travaux de réalisation sur branchement d’assainissement 290 rue de la croix maillet

    Date de publication : 24 juillet 2023

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  • Arrêté n° 2023-22 – Réglementation temporaire de circulation rue de chambly et rue Person pour des travaux de remplacement de conduite AEP rue de chambly et rue Person

    Date de publication : 11 juillet 2023

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  • Arrêté 2023-20 – Réglementation temporaire circulation stationnement rue Hubert Person

    Date de publication : 27 juin 2023

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  • Arrêté 2023-19 – Travaux branchement eau potable 21 rue du grateleux

    Date de publication : 26 juin 2023

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  • Arrêté 2023-15 – fermeture du parc communal les 24-25 juin 2023

    Date de publication : 22 juin 2023

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  • Arrêté n° 2023-14 – circulation lors de la course cycliste « prix de Ronquerolles » du 02 juillet 2023

    Date de publication : 8 juin 2023

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  • Arrêté n°2023-13 – Réglementation temporaire de circulation rue de chambly pour des travaux de remplacement de conduite AEP rue de chambly

    Date de publication : 31 mai 2023

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  • Arrêté n°2023-12 – circulation pour la brocante communale du 04 juin 2023

    Date de publication : 31 mai 2023

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  • Arrêté 2023-10 – Travaux de réalisation de branchement d’électricité 237 rue Raymond Marguet

    Date de publication : 28 avril 2023

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  • Arrêté n° 2023-08 – réglementant la circulation lors de travaux sur le tilleul grand rue

    Date de publication : 12 avril 2023

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  • Arrêté Préfectoral n° 2023-36 portant sur le danger imminent que représentent les évacuations des eaux vannes du logement aménagé au premier étage de l’immeuble sis 472 Grande Rue

    Date de publication : 31 mars 2023

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  • Arrêté n° 2023-07 – Travaux de réalisation branchement d’eau potable 290 rue de la Croix Maillet

    Date de publication : 27 février 2023

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  • Arrêté n° 2023-06 – Travaux de réalisation branchement d’eau potable 82 rue Doscot

    Date de publication : 27 février 2023

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  • Arrêté n°2022-0985 réglementant temporairement la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Val d’Oise à l’occasion de la période des fêtes de la Saint-Sylvestre

    Date de publication : 26 décembre 2022

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  • Arrêté n°2022-0986 réglementant temporairement la distribution de carburant dans des conteneurs ainsi que leur transport dans le département du Val d’Oise à l’occasion des fêtes de la Saint-Sylvestre

    Date de publication : 26 décembre 2022

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  • Arrêté 2022-19 pour la réalisation de branchement électrique 132 rue de la gare

    Date de publication : 17 novembre 2022

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  • Arrêté 2022-18 autorisant le stationnement de camion sur chaussée au 70 rue H Person

    Date de publication : 10 novembre 2022

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  • Arrêté 2022-17 – Travaux de dépose de la ligne 63kV Bornel-Persan – stationnement

    Date de publication : 4 novembre 2022

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  • Arrêté 2022-16 – Travaux de dépose de la ligne 63kV Bornel-Persan

    Date de publication : 20 octobre 2022

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  • Arrêté 2022-15 – Fermeture du parc communal les 10-11-12 septembre 2022

    Date de publication : 5 septembre 2022

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  • Arrêté 2022-14 – Travaux de pose d’une chambre de tirage et raccordement d’une liaison souterraine haute tension pour RTE

    Date de publication : 25 août 2022

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  • Arrêté 2022-13 – travaux de revêtement de tranchée, route de Renouval

    Date de publication : 18 juillet 2022

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Actes d'autres autorités