PLU de ronquerolles approuvé
Liste des pièces
Pièce n° 1 : Délibérations
Pièce n° 2 : Rapport de présentation
– 2-2 Justification des choix retenus et incidences sur l’environnement
Pièce n° 3 : Projet d’aménagement et de développement durables
Pièce n° 4 : Orientations d’aménagement et de programmation
Pièce n° 5 : Règlement
Pièce n° 6 : Documents graphiques
– Pièce n°6a : plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/2000e
– Pièce n°6b : plan de zonage du village au 1/4000e
– Pièce n°6c : Liste et plan des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 du CU
Pièce n° 7 : Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et zonage d’assainissement
– Notice des annexes sanitaires
– Plan du réseau d’eau potable
– Zonage d’assainissement collectif, non collectif et zonage des eaux pluviales
Pièce n° 8 : Servitudes d’utilité publique
– Liste et fiches explicatives
– Plan des servitudes d’utilité publique
Pièce n° 9 : Informations diverses :
– Risque de retrait-gonflement des sols argileux : fiche d’information et plan
– Risque de transport de matières dangereuses
– Contraintes du sol et du sous-sol
Pièce n° 10 : Cahier de recommandations architecturales et paysagères du PNR du Vexin Français
Pièce n° 11 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (plan et arrêté)