PLU de ronquerolles approuvé

Liste des pièces

Pièce n° 1 : Délibérations

Pièce n° 2 : Rapport de présentation

– 2-1 Diagnostic

– 2-2 Justification des choix retenus et incidences sur l’environnement

Pièce n° 3 : Projet d’aménagement et de développement durables

Pièce n° 4 : Orientations d’aménagement et de programmation

Pièce n° 5 : Règlement

Pièce n° 6 : Documents graphiques

– Pièce n°6a : plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/2000e

– Pièce n°6b : plan de zonage du village au 1/4000e

– Pièce n°6c : Liste et plan des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 du CU

Pièce n° 7 : Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et zonage d’assainissement

Notice des annexes sanitaires

Plan du réseau d’eau potable

Plan du réseau d’eaux usées

Zonage d’assainissement collectif, non collectif et zonage des eaux pluviales

Pièce n° 8 : Servitudes d’utilité publique

– Liste et fiches explicatives

– Plan des servitudes d’utilité publique

Pièce n° 9 : Informations diverses :

– Risque de retrait-gonflement des sols argileux : fiche d’information et plan

– Espaces naturels sensibles

– Informations RTE

– PDIPR

– Risque de transport de matières dangereuses

– Données archéologiques

Contraintes du sol et du sous-sol

Pièce n° 10 : Cahier de recommandations architecturales et paysagères du PNR du Vexin Français

Pièce n° 11 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (plan et arrêté)